L’IA et les plateformes numériques face au droit d’auteur : regards croisés franco-chinois

Auditorium du CNB 180 Boulevard Haussmann,75008 Paris

Face aux transformations profondes induites par l’intelligence artificielle, ce colloque propose un dialogue inédit entre la Chine, la France et l’Europe autour de la régulation des plateformes numériques et de la protection du droit d’auteur.
Réunissant experts, juristes et acteurs de la création, il permettra d’explorer les convergences possibles entre ces différents cadres et d’identifier des réponses communes aux défis de l’ère numérique.
Cette réflexion s’inscrit dans une ambition partagée : concilier innovation, responsabilité des acteurs et préservation de la création et des droits des auteurs.

8h45 — Accueil café
9h00 — Allocutions introductives :
Smaël Coulaud, Magistrat de liaison à l’Ambassade de France en Chine
Bruno Lasserre, ancien vice-Président du Conseil d’Etat, Président de la Fondation pour le droit continental
Pierre Couture, Président de l’AFEPE
Franck Desevedavy, Président de l’AFCDE
9h30 — Intervention introductive :
Jean-Michel Mis, Ancien député, auteur d’un rapport d’information sur l’identité numérique et sur les usages des blockchains
9h45 — Panel n°1 : Reconnaître et protéger l’auteur à l’ère de l’IA : convergences sino-françaises en droit d’auteur
Matthieu Quiniou, Maître de conférences, Université Paris 8
Gilbert Reveillon, entrepreneur et conseiller international, ancien maître de conférences auprès de l’Institut Mines Télécom
Linhua Emelie Lu, docteure en droit, ATER en droit privé à l'Université de Lorraine, membre associé à l'Institut de François Gény, responsable des affaires publiques et juridiques de l’Association d’intelligence artificielle France-Chine (AIFC)
Julie Groffe-Charrier, Maîtresse de conférences, Université Paris Saclay, rapporteure de la mission relative au statut des productions de l’IA
Isabelle Grenier, Présidente de la Commission « droit et entreprise » du Conseil national des barreaux
11h15 — Pause-café
11h30 — Panel n° 2 : protéger les œuvres à l’ère des plateformes numériques
Anne-Charlotte Gros, Directrice générale de la Fondation pour le droit continental
Shi Jayou, Professeur de droit, Université Renmin de Chine
Tianhao Chen, Professeur associé à l’Université de Tsinghua de Chine
Valérie-Laure Benabou, professeure de droit privé à l'Université de Paris-Saclay, Membre d'honneur du CSPLA
Olivier Piquet, Troisième Vice-Président du Conseil supérieur du notariat : Réflexions sur l’impact de l’intelligence artificielle sur le droit
12h45 — Fin des débats